Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAV
DAV, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1284122
Date de dépôt :
17/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2024
DAV de DAV

Présentation de la marque DAV

Déposée le 17 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAV domicilié(e) 76 rue Auguste Perret, ZI Europarc - 94046 - CRETEIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 025 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAV est expirée depuis le 17 septembre 2024.

DAV a également déposé les autres marques suivantes : DAV


DAV, société par actions simplifiée - 76 rue Auguste Perret, ZI Europarc - 94046 - CRETEIL Cedex - France - SIREN 652025370


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2036465 - Publication au BOPI 1994-36

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264522 - Publication au BOPI 2004-05-12

Inscription - Transmission de propriété n°39369 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription le 20 juin 1994 - Transmission de propriété n°173736 - Publication au BOPI 1994-06-20

Inscription le 3 septembre 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°630950 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2567946 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

Machines et appareils divers et leurs organes, appareils et appareillages électriques, appareils, installations et ustensiles d'éclairage de toutes sortes ainsi que pour véhicules de tous genres, appareils et accessoires pour l'électricité, l'automobile, l'aviation, la navigation et la vélocipédie, notamment tirettes pour commandes à distance, prises de courant, rotules, interrupteurs, commutateurs, redresseurs, chargeurs de batterie d'accumulateurs, porte-skis, appareillage électrique pour l'automobile, la construction navale et l'aéronautique;machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);couveuses pour les oeufs;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.